Le présent onglet permet de consulter et/ou télécharger l’ensemble des documents mis à disposition depuis l’arrêt de projet du PLUi le 11 juillet 2019.

Pour télécharger les pièces du PLUi, nous vous invitons à cliquer sur les liens suivants concernant l’ensemble des documents ci-dessous.

  • Le rapport de présentation : ICI
  • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables : ICI
  • les Orientations d’Aménagement et de Programmation : ICI
  • Le zonage : ICI
  • Le règlement écrit et ses annexes : ICI
  • Les annexes du PLUi : ICI
  • Les pièces annexées du PLUi (éléments de la procédure) : ICI
  • La délibération d’arrêt de projet, ainsi que le bilan de la concertation annexé à cette dernière : ICI

Vous pourrez aussi télécharger ci-dessous la liste des pièces du PLUi.