Téléchargements
Cette rubrique permet de diffuser les productions validées par le Conseil Municipal, le contenu des présentations des réunions publiques et les délibérations prises en lien avec la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme.
Ci dessous vous pouvez consulter :
- la délibération du 27 Juillet 2015 actant la révision du PLU (avec la présentation des objectifs reliés à la procédure et exposant les modalités de concertation retenues (à minima) ;
- le contenu de la première réunion publique qui s’est déroulée le 16/02/2016 avec pour objet la présentation du contenu de la procédure et les raisons de la révision du PLU ;
- le contenu de la seconde réunion publique qui s’est déroulée le 08/12/2016 avec pour objet la présentation des travaux du diagnostic / Etat Initial de l’Environnement.
- le contenu de la troisième réunion publique qui s’est déroulée le 08/02/2017 avec pour objet la présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durales (PADD).
- la délibération du PADD en conseil municipal du 22 octobre 2018.
- la réponse de la MRAe à la demande d’étude au cas par cas.
- la délibération d’arrêt de projet du 27 février 2019.