Téléchargements
Cette rubrique permet de diffuser les productions validées par la commission PLU et les délibérations prises par Conseil Municipal. Les supports de présentation présentés en réunion(s) publique(s) sont aussi téléchargeables.
Le diagnostic, le Projet de Territoire (appelé dans le cadre de la procédure Projet d’Aménagement et de Développement Durables : PADD), les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) ainsi que le règlement ont été réalisés de façon concertée entre les acteurs du territoire (les élus communaux, les partenaires locaux comme la Direction Départementale des Territoires, la Communauté d’Agglomération, le Conseil Départemental et la Chambre d’Agriculture (liste non exhaustive) et la population.
Le 12 février 2018, le Conseil Municipal a débattu du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Par la suite, le diagnostic et le Projet de Territoire ont fait l’objet d’une première réunion de concertation avec la population le 19 février 2018. Le contenu de cette réunion est téléchargeable ci-dessous.
Le Conseil Municipal a redébattu du PADD le 30 octobre 2018 pour que chaque conseiller puisse s’exprimer sur les évolutions du PLU et notamment l’intégration des permis d’aménager accordés à la Foltière. Les délibérations portant sur ces débats sont disponibles en téléchargement ci-dessous.