Sigles utilisés
Sigles directement liés au PLUiH
CDPENAF : Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation
PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Sigles liés aux documents cadres, servitudes ou documents de référence
AZI : Atlas des Zones Inondables
DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs (pièce du SCoT)
PLH : Programme Local de l’Habitat
PPRi : Plan de Prévention des Risques d’inondations
SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SRADDT : Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire
SRCAE : Schéma Régional Climat Air Energie
SRCE : Schéma Régional de Cohérence Écologique
SUP : Servitudes d’Utilité Publique
Sigles qui seront fréquemment utilisés au cours de l’étude
CU : Certificat d’Urbanisme
PAU : Partie Actuellement Urbanisée
POS : Plan d’Occupation des Sols
RNU : Règlement National de l’Urbanisme
RPI : Regroupement Pédagogique Intercommunal
SDDEI : Schéma Directeur de la Défense Extérieure contre l’Incendie
ZDH : Zone à Dominante Humide
ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
ZNIR : Zone Naturelle d’Intérêt Reconnu