#Sites archivés

Cette rubrique permet de diffuser les documents de concertation avec le public et les productions validées par le Conseil Communautaire.

A l’échelle du périmètre d’étude des Vallées de la Braye et de l’Anille

Ci dessous vous pouvez consulter les délibérations en lien direct ou indirect avec la procédure de PLUi. Elles ont pour rôle notamment de définir les modalités de concertation et de définir les objectifs retenus par les élus.

Vous trouverez également un téléchargement les supports de présentation des réunions publiques :

  • Les réunions publiques de février 2018 présentent le diagnostic de territoire à l’échelle de l’intercommunalité
  • Les réunions publiques de mai 2018 présentent le Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • Les réunions publiques de janvier 2019 présentent le règlement écrit.

A l’échelle de l’ancien périmètre d’étude du Pays Calaisien

Le contenu des deux réunions publiques est téléchargeable dans l’onglet "Téléchargements" visible à gauche. Ces réunions ont eu lieu à Bessé (12/12/2016) et à Saint-Calais (14/12/2016). Elles avaient pour objet la présentation du diagnostic territorial et de l’Etat Initial de l’Environnement.