#Sites archivés

Cette rubrique permet de diffuser les productions validées par le Conseil Communautaire. Les supports de présentation présentés en réunions publiques sont aussi téléchargeables.

Le lancement de la procédure est notamment dicté par 2 actes fixant :

  • les objectifs fixés pour le PLUi et les modalités de concertation avec le public ;
  • les modalités de collaboration avec les communes.

Ces actes sont visibles et téléchargeables ci-dessous.

Par ailleurs, les documents présentés lors des différentes phases de réunions publiques sont téléchargeables ci-dessous.